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Marques déposées par la société Office de Tourisme EPIC
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LA TRANCHE SUR MER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA TRANCHE SUR MER
Office de Tourisme EPIC

Numéro de dépôt :
3505957
Date de dépôt :
12/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2017

Présentation de la marque LA TRANCHE SUR MER

Déposée le 12 avril 2007 par la société Office de Tourisme EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRANCHE SUR MER »

Le déposant est la société Office de Tourisme EPIC domicilié(e) 1 Place de la liberté,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 373 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office de Tourisme domicilié(e) 1 Place de la liberté,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 21 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TRANCHE SUR MER est expirée depuis le 12 avril 2017.

Office de Tourisme EPIC a également déposé les autres marques suivantes : ST JEAN DE LUZ DONIBANE LOHIZUNE , PVA PLENEUF VAL ANDRE , Sud Vendée Atlantique , Vichy business class


Office de Tourisme EPIC - 1 Place de la liberté,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France - SIREN 788373637


Office de Tourisme - 1 Place de la liberté,85360 LA TRANCHE SUR MER - 85360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-46

Publication - Publication le 20 juil. 2007 au BOPI 2007-29

Inscription le 16 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499864 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-16

Boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.